Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,

Le mardi 5 novembre 2019 à 18h30

Affiché le mercredi 30 octobre 2019

ORDRE DU JOUR


  • Administration générale :
    • Approbation de la convention relative à l’entretien des platanes sur la RD 14 entre le Conseil Départemental et la commune de MARAUSSAN.
    • Approbation des nouveaux barèmes pour la crèche municipale « Les Petits Loups ».
    • Approbation de l’opération « cantine à 1 euro ».
    • Modification des tarifs de concessions dans le cimetière communal.
  • Intercommunalité :
    • Modification statutaire de la Communauté de Communes de la Domitienne.
  • Finances :
    • Admission en non-valeur.
    • Décision Modificative n°2.
    • Demande de subventions concernant le projet « parking Plan Marceau ».
    • Demande de subventions concernant le projet « aménagements paysagers ».
    • Attribution d’une subvention exceptionnelle au Foyer rural pour l’organisation du Marché de Noel.
  • Urbanisme :
    • Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée BV 16 située sur la RD 14, avenue de Cazouls.
    • Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de FDI Habitat pour la réalisation de logements sociaux.
  • Questions diverses.



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