Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,

Le mardi 19 décembre 2017 à 18h30

Affiché le 13 décembre 2017

ORDRE DU JOUR

  • Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur ;
  • Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2018 pour le Budget Principal :
  • Approbation des conventions de servitudes et de mise à disposition entre ENEDIS et la commune de MARAUSSAN dans le cadre de la création de l’aire de lavage ;
  • Avenant au Pacte Financier et Fiscal entre la Communauté de Communes de la Domitienne et la commune de MARAUSSAN ;
  • Approbation du protocole de transfert de responsabilité entre les temps scolaire et périscolaire pour l’école maternelle « Les Petits Raisins » ;
  • Mise à jour de la longueur de voirie communale suite à l’intégration de parcelles dans le domaine public ;
  • Approbation du règlement intérieur, des conventions et des tarifs de location des salles du Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare » ;
  • Mise à disposition gratuite du Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare » ;
  • Questions diverses.

Données financières


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