Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Le mardi 02 octobre 2018 à 18h30
Affiché le 26/09/2018


ORDRE DU JOUR

  • Approbation des Rapports Annuels du Délégataire des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif pour l’exercice 2017 ;
  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité des Services publics des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif pour l’exercice 2017 ;
  • Autorisation d’engager les poursuites par le percepteur ;
  • Approbation du rapport d’activités 2017 de la Communauté de Communes de la Domitienne ;
  • Approbation de l’avenant n°2 pour l’année 2018 à la convention-cadre du Pacte Financier et Fiscal 2015-2020 de l’ensemble intercommunal ;
  • Approbation de l’avenant à la Convention de mutualisation de service avec la Communauté de Communes de la Domitienne pour le « nettoyage des rues et places communales » par le balayage mécanique après des manifestations exceptionnelles ;
  • Nomination de Monsieur le Maire en tant que titulaire d’une licence de spectacles vivants ;
  • Approbation du Contrat de Mixité Sociale entre l’Etat, l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie, la Communauté de Communes de la Domitienne et la commune de MARAUSSAN ;
  • Approbation de la convention opérationnelle de carence entre l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie, la Communauté de Communes de la Domitienne et la commune de MARAUSSAN ;
  • Réinstauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de MARAUSSAN ;
  • Approbation de la convention d’habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie avec Hérault Energies ;
  • Acquisition de la parcelle cadastrée BW n°295 située chemin de la Maraussane ;
  • Demande de subvention auprès d’Hérault Energies sur les travaux de dissimulation des réseaux aériens sur la RD 14 avenue de Cazouls ;
  • Demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux d’aménagement de la RD 14, avenue de Cazouls ;
  • Demande de subvention pour les abords du Centre Associatif et Culturel ;
  • Demande de subvention au titre du programme « Manifestations diverses » auprès du Conseil Régional ;
  • Nomination de deux élus pour le comité de gestion de l’aire de remplissage et de lavage sécurisée des pulvérisateurs et de lavage des machines à vendanger des communes de MAUREILHAN et de MARAUSSAN ;
  • Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR (Protocole relatif à la modernisation du Parcours professionnel des Carrières et des Rémunérations) et modification du tableau des effectifs ;
  • Questions diverses.

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