Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Le mardi 10 avril 2018 à 18h30

Affiché le 5 avril 2018


ORDRE DU JOUR

  • Compte de Gestion 2017 du Budget Primitif du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif ;
  • Compte Administratif 2017 du Budget Primitif du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif ;
  • Clôture du Budget Primitif du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif au 31/12/2017, transfert des résultats de clôture de ce budget au Budget Principal de la Commune, et réintégration du passif et de l’actif de ce budget au Budget Principal de la Commune ;
  • Compte de Gestion 2017 du budget de la Commune ;
  • Compte Administratif 2017 du budget de la Commune ;
  • Affectation des résultats 2017 du budget de la Commune ;
  • Budget Primitif 2018 du budget de la Commune ;
  • Vote des taux d’impôts locaux ;
  • Approbation du rapport n°1 du 07/02/2018 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
  • Demande de subvention dans le cadre du fond départemental d’aide aux communes voirie-patrimoine pour l’exercice 2018 ;
  • Questions diverses.

Données financières


Les comptes rendus du Conseil Municipal


Les délibérations des Conseils Municipaux