Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,

Le mardi 21 novembre 2017 à 18h30

Affiché le 15/11/2017


ORDRE DU JOUR

  • Durée d’amortissements des immobilisations pour le Budget Principal – complément ;
  • Décision Modificative n°1 du Budget Principal ;
  • Approbation des rapports n°3 du 14/06/2017, n°4 du 06/09/2017 et n°5 du 13/09/2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
  • Prise de compétences de la Communauté de Communes de la Domitienne : Eau, Assainissement, Création et gestion de maisons de service au public et approbation du projet de modification des statuts ;
  • Approbation de la convention cadre pour le fonctionnement du réseau des médiathèques entre la Communauté de Communes de la Domitienne et la commune de MARAUSSAN ;
  • Approbation du renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) entre l’Académie de Montpellier et la commune de MARAUSSAN ;
  • Création d’une nouvelle école maternelle et d’un Centre de Loisirs : demandes de subvention ;
  • Approbation des conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage et d’entretien relatives aux travaux d’accès au lotissement Saint Symphorien sur la RD14 entre le Département de l’Hérault et la commune de MARAUSSAN ;
  • Intégration de la parcelle cadastrée BK 98 située rue Grand et Petit Bailly dans le domaine public communal ;
  • Intégration dans le domaine public des voies et espaces verts du lotissement « la Plaine » ;
  • Acquisition de la parcelle cadastrée BW 134 située lieudit « La Maraussane » dans le cadre de l’extension du complexe sportif Armand SANJOU ;
  • Acquisition de la parcelle cadastrée BD 95 située lieudit « St Symphorien » dans le cadre de la création de jardins familiaux ;
  • Servitudes de passage et de canalisation sur les parcelles cadastrées BC 239 et BC 194 entre le Département de l’Hérault et la commune de MARAUSSAN relative à la réalisation de l’Aire de lavage ;
  • Approbation des modifications statutaires du SIVOM d’Ensérune ;
  • Dénomination des salles du Centre Associatif et Culturel (CAC) ;
  • Motion de soutien aux agences de l’Eau sur les arbitrages du gouvernement ;
  • Questions diverses.

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