Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,

Le mardi 21 mai 2019 à 18h30

Affiché le mercredi 15 mai 2019

ORDRE DU JOUR

  • Administration générale :

o Jury d’Assises pour l’année 2020.

o Enquête publique relative à la demande de renouvellement d’autorisation et d’extension d’exploiter la carrière située sur les communes de MARAUSSAN et CAZOULS LES BEZIERS.

  • Intercommunalité :

o Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Domitienne – Transfert de la compétence « Préservation et gestion durable et équilibrée de la nappe astienne ».

o Retrait de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée du SIVOM d’Ensérune.

  • Enfance Jeunesse :

o Tarif du séjour été 2019.

  • Ressources Humaines :

o Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP.

o Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP).

o Organisation du temps partiel et modalités d’application.

  • Sureté publique :

o Convention relative au partage de la base de données du SDIS 34 concernant les Etablissements Recevant du Public (ERP).

  • Questions diverses.

Données financières


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