Mentions légales
Informations éditeur
Le site www.maraussan.fr est édité par "Mairie de Maraussan".
Adresse postale :
Avenue Général Balaman
34370 Maraussan Notre formulaire de contact
Tél. : (+33) 4 67 90 09 20
Direction de la publication
- Adjoint à la COMMUNICATION : Jean-Christophe BOUCAUD
- Réalisation technique : Sudimage Communication
- Système de gestion de contenu : Concrete5
- Typographie & Icônes :
- Cartographie : Google Maps
- Hébergement : OVH
Dispositions légales
Les textes - sauf mention contraire les accompagnant- sont publiés sur ce site en Creative Common (cc,by,sa). Ils peuvent donc être réutilisés pour tout usage en citant la source (www.maraussan.fr) sans en modifier le sens.
Les photos visuels et videos proposées sur le site sont la propriété de Mairie de Maraussan ou de tiers ayant autorisé Mairie de Maraussan à les utiliser. Elles ne peuvent être reproduites qu'avec l'autorisation écrite de la Direction Communication de Mairie de Maraussan sauf si un bouton "partage" en autorise la rediffusion ou l'intégration.
La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Les informations collectées par le biais du site Internet sont exclusivement destinées à Mairie de Maraussan. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant une demande par notre formulaire de contact ou un courrier postal à l'adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :
Avenue Général Balaman
34370 Maraussan
L'absence de responsabilité & mise en garde générale
Les editeurs de Mairie de Maraussan mettent en œuvre des moyens raisonnables pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré les moyens mobilisés et les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Le site www.maraussan.fr est mis à disposition sans aucune garantie, qu'elle soit explicite ou implicite et son utilisation relève de l'entière responsabilité de l'utilisateur.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par notre formulaire de contact.
Etablissements de liens vers le site Internet
Mairie de Maraussan autorise la mise en place de liens hypertextes vers le site www.maraussan.fr pour tous les sites, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (homepage) et le site www.maraussan.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.maraussan.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame ou Iframe).
Liens vers des sites tiers depuis le site Internet
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Mairie de Maraussan.
La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site www.maraussan.fr doit être faite par notre formulaire de contact.
